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PLUi - Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
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GRAND BESANÇON MÉTROPOLE
PLUi - Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
PLUi - La plaquette de présentation.pdf
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PLUi - Les rencontres citoyennes.pdf
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Transmission du registre de concertations aux communes
Mise à disposition pour les habitants, des différents documents du Plan Local d'Urbanisme :
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00.Sommaire.pdf
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1.RdP.Vieilley approuvé.pdf
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2.PADD.pdf
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3.OAP.pdf
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4.1.Reglement.pdf
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4.2.1.Plan zonage 5000.pdf
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4.2.2.Plan zonage 2000.pdf
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5.1.1.Liste servitudes.pdf
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5.1.2.Plan servitudes.pdf
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5.2.1.Plan réseau eau potable.pdf
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5.2.2.Plan réseau assainissement.pdf
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5.2.3.Extrait zonage assainissement.pdf
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5.2.4.Note synthese.pdf
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5.4.Reglement boisement.pdf
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5.5.DPU.pdf
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